Ministère de l'Éducation
Direction des écoles provinciales et d'application

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Code de conduite

Code de conduite de la Direction des écoles provinciales

La Direction des écoles provinciales (DEP) est une communauté d’éducation et de services en résidence qui regroupe des élèves, des parents, des familles et des partenaires communautaires. Dans toute communauté, des normes de comportement doivent être respectées et maintenues pour assurer son fonctionnement sécuritaire et efficace. Ces comportements sont indiqués dans le code de conduite, et constituent un guide pour tous les membres de la communauté qui doivent observer les principes du respect, de la civilité et du civisme responsable. De plus, le cas échéant, les membres du personnel doivent aussi observer les normes de conduite et d’éthique de l’instance d’agrément professionnel qui les régit.

Le code de conduite se veut également un outil qui permet à chaque élève de vivre et de s’instruire dans un environnement positif et sécuritaire, et qui appuie chaque aspect de son développement et de son épanouissement (affectif, social, intellectuel, moral, physique et culturel).

Normes de comportement appuyant le respect, la civilité et le civisme chez les élèves, les parents, les familles et les partenaires communautaires

  • Traiter les autres avec honnêteté, intégrité et équité.
  • Respecter l’école et les biens de l’école (ne pas accomplir d’actes de vandalisme).
  • Avoir des interactions respectueuses et appropriées à l’école, dans la résidence ou dans la communauté.
  • Solliciter l’aide d’adultes pour intervenir dans les cas d’intimidation, de menaces ou de comportement agressif et pour aider d’autres personnes dans le besoin.
  • Respecter le droit des autres de s’instruire et de se faire des amis sans rencontrer d’obstacles.
  • Solliciter au besoin de l’aide externe pour résoudre les conflits de manière pacifique.
  • Avoir une tenue vestimentaire appropriée : abdomen et sous-vêtements complètement couverts, aucun message violent, sexiste, discriminatoire ou raciste ni faisant allusion à l’alcool ou aux drogues.
  • Respecter les biens des autres et de l’école (pas de vol ou de dommage des biens des autres).
  • Être diligent, ponctuel et arriver préparé aux cours et aux rendez-vous.
  • Ne pas insulter, dégrader, intimider, menacer ou discriminer directement ou indirectement les autres individuellement ou en tant que membres d’un groupe en raison de leur race, de leur ethnicité, de leur religion, de leur sexe, des rôles liés au sexe, de leur orientation sexuelle et de leurs capacités physiques ou intellectuelles (p. ex., par des gestes, des expressions faciales, des graffitis, des communications ou affichages sur Internet).
  • Ne pas utiliser de langage ou de gestes obscènes ou vulgaires à l’égard de membres de la communauté scolaire ou de la communauté en général dans le cadre d’événements commandités par l’école.
  • Ne pas faire de commérages, agir ou utiliser Internet/un ordinateur en vue de provoquer, perpétuer ou encourager d’autres à provoquer/perpétuer l’exclusion, la dérision, des insultes, de l’intimidation ou du harcèlement/de l’agression de nature verbale, physique ou sexuelle.
  • Ne pas porter de couvre-chef sauf pour une raison religieuse ou un trouble médical.

Sécurité

  • Ne pas avoir de comportement intimidant (en tant que participant ou témoin).
  • Ne pas commettre de harcèlement ou d’agression de nature sexuelle.
  • Ne pas posséder d’arme (toute constatation de port d’arme doit être signalée aux instances appropriées).
  • Ne pas posséder ou être sous l’influence de l’alcool ou de drogues illégales (pas de possession, consommation, distribution ou vente).
  • Ne pas fumer de cigarettes sur la propriété de l’école/la résidence.

La DEP prend toutes les mesures raisonnables pour fournir des stratégies et des interventions de prévention et veille à employer une approche constante et coordonnée de la gestion du comportement des élèves.

Les infractions au code de conduite peuvent avoir des conséquences graduelles pour les élèves, entre autres, celles indiquées ci-dessous. Une ou plusieurs sanctions peuvent être imposées selon la fréquence, la nature ou la gravité de l’infraction.

  • Un avertissement
  • Une note dans le dossier de l’élève ou un appel du personnel aux parents
  • Une rencontre avec l’élève, le personnel et un parent ou tuteur (des gestionnaires ou la direction de l’école peuvent aussi entrer en jeu)
  • L’intervention d’une personne en situation d’autorité
  • Une retenue
  • La suppression de privilèges ou d’une activité
  • La suspension temporaire de la salle de classe (suspension interne)
  • Le rattrapage du temps d’enseignement manqué
  • La médiation par les pairs
  • Une composition ou une lettre
  • Une mesure de redressement (réparation des dommages, restitution, tâches, remplacement, remboursement)
  • Un plan de programme comportemental
  • Un contrat énonçant les attentes (élève ou parent/tuteur)
  • L’orientation vers des professionnels de la santé (sur place ou dans la communauté)
  • Une suspension (article 306 (1) de la Loi de 2007 modifiant la loi sur l’éducation)
  • Un renvoi (à court ou à long terme)

Code de conduite de la Sir James Whitney School

Code vestimentaire (à l’école)

Les élèves doivent choisir des vêtements qui encouragent le respect, la modestie et un environnement d’apprentissage positif. Les lignes directrices suivantes devraient les aider :

  • Les chemises, chemisiers, chandails et t-shirts doivent couvrir l’abdomen. Les bretelles fines, les hauts type bain de soleil, les bretelles de soutien-gorge visibles, les débardeurs et les décolletés profonds ne sont pas considérés comme des tenues appropriées pour l’école.
  • Les pantalons doivent être bien ajustés. Les pantalons trop collants ou qui tombent trop bas sur les hanches ne sont pas appropriés pour l’école. Les sous-vêtements ne doivent pas être visibles.
  • Les pantalons coupés, les shorts courts et les pantalons de pyjama de tous types ne sont pas appropriés pour l’école.
  • Les vêtements comportant des messages ou dessins douteux sont interdits. Cela inclut les messages ou dessins qui font référence à l’alcool, aux drogues, au sexe, à la violence et comportent un langage grossier, insultant ou injurieux.
  • Les vêtements devraient être propres et en bon état. Les pantalons et les shorts doivent avoir un ourlet. Les vêtements comportant des déchirures, des découpes et des trous ne sont pas appropriés pour l’école.
  • Les couvre-chefs, comme les casquettes de baseball et les bonnets, ne sont pas appropriés pour l’intérieur. Les cheveux longs ne doivent pas cacher les yeux.
  • À cause des allergies, les parfums et le maquillage éventuels doivent être utilisés avec modération.
  • Les bijoux et les accessoires doivent être minimes. Les colliers de chien, les chaînes de portefeuille et les gros colliers ne sont pas acceptables.

Absences et retards

Un crédit est accordé pour la réussite à un cours qui compte au moins 110 heures d’enseignement. Les absences fréquentes peuvent entraver les chances de réussite à un cours. Même si chaque cas est examiné individuellement, quand un élève accumule de 15 à 20 absences à un cours, des mesures peuvent s’imposer pour qu’il réussisse le cours et obtienne le ou les crédits.

L’accumulation de six retards non justifiés entraîne une retenue.

Dispositifs de communication

Les téléphones cellulaires/téléavertisseurs/dispositifs de communication portables sont interdits pendant les périodes de cours.

Au début de chaque période, les élèves doivent éteindre leurs appareils et les déposer dans la boîte prévue à cet effet. Ils peuvent les reprendre à la fin du cours.

Il est interdit de prendre des photos et vidéos personnelles en tout temps pendant la journée d’école. Cela inclut les photos et vidéos prises avec des dispositifs de communication comme des téléphones cellulaires ou des appareils photos et caméras numériques.